Quels types de radars existent ?
Tous les flashs ne viennent pas du même type d'appareil. La manière de mesurer diffère, et cela influence aussi les points sur lesquels vous pouvez faire vérifier. Voici les types que vous croisez en Belgique.
| Type d'appareil | Comment il fonctionne |
|---|---|
| Radar fixe | Un poteau placé à un endroit fixe le long de routes droites. Mesure votre vitesse en un point et prend une photo en cas de dépassement. Certains poteaux flashent dans les deux sens. |
| Radar mobile | Un appareil déplaçable, installé dans ou à côté d'un véhicule ou sur un trépied. Il est déplacé vers des endroits changeants, souvent là où l'on roule fort trop vite. |
| Lidar (super-radar) | Un appareil laser qui mesure plus précisément et qui est moins sensible aux réflexions. Il peut souvent capter plusieurs véhicules et les deux sens de circulation en même temps. |
| Appareil portatif | Un radar ou laser qu'un agent manipule lui-même, par exemple lors d'un contrôle ciblé sur le bord de la route. |
Quel que soit l'appareil utilisé, il doit être homologué et valablement étalonné (réglé par l'AR du 12 octobre 2010) pour que la mesure ait une valeur probante. Une correction est en outre appliquée sur la vitesse mesurée afin que l'appareil compte comme preuve. Le fonctionnement précis de cette correction de 6 km/h ou 6 % est expliqué sur la page consacrée à la correction de vitesse.
Qui reçoit l'amende et sur quoi pouvez-vous contester ?
L'amende part au titulaire de la plaque d'immatriculation. Si le conducteur n'a pas été intercepté sur place, la loi (article 67bis de la Loi sur la circulation routière) présume que le titulaire conduisait aussi. Si quelqu'un d'autre conduisait, vous recevez une demande d'informations, un formulaire de réponse pour identifier ce conducteur. Réagissez à temps : le conducteur doit être communiqué dans les 15 jours, et pour les entreprises (article 67ter) cette identification est même obligatoire. Ne pas répondre est en soi une infraction distincte.
La présomption est réfragable : vous pouvez prouver par tout moyen légal que ce n'est pas vous qui conduisiez. Il existe aussi des motifs techniques. Nos avocats vérifient si l'appareil était valablement étalonné et homologué, si le procès-verbal est correct et envoyé à temps, si la limitation de vitesse était clairement signalée, et s'il est établi qui conduisait. L'existence de motifs dépend de votre dossier concret.
Que peuvent faire nos avocats ?
Nos avocats demandent le dossier complet, y compris la photo radar et les données d'étalonnage de l'appareil. Ils vérifient si le radar était valablement étalonné, si la mesure et le procès-verbal sont corrects, et si la signalisation sur place était claire. Ils voient ainsi s'il existe des motifs pour contester l'amende.
Si vous êtes cité, ils plaident aussi sur la peine elle-même, par exemple pour une déchéance du droit de conduire plus courte voire aucune. De nombreux conducteurs ont en plus une assurance protection juridique qui couvre souvent les honoraires. Mentionnez-le lors de votre envoi, nous regardons cela en même temps.