Comment fonctionne une caméra feu rouge ?
Une caméra feu rouge ne mesure pas si vous êtes passé à l'orange, mais si vous avez poursuivi alors que le feu était déjà au rouge. Des boucles de détection dans la chaussée et une caméra au-dessus du carrefour travaillent ensemble. Voici les étapes.
| Étape | Ce qui se passe |
|---|---|
| Le feu passe au rouge | Ce n'est qu'à partir de ce moment qu'une constatation peut suivre. Une courte tolérance s'applique (environ 1 seconde) : qui ne pouvait plus s'arrêter en sécurité n'est en principe pas flashé. |
| Première boucle de détection | Une boucle au niveau de la ligne d'arrêt enregistre que votre véhicule franchit la ligne alors que le feu est au rouge. |
| Deuxième boucle de détection | Une deuxième boucle, plus loin vers le carrefour, confirme que vous avez effectivement poursuivi et que vous ne vous êtes pas arrêté juste avant la ligne. |
| Deux photos | La caméra prend généralement deux photos : une à la ligne d'arrêt et une plus loin dans le carrefour. Ensemble, elles montrent le mouvement et le feu rouge. |
L'appareil doit être homologué et valablement étalonné pour que la constatation ait une valeur probante. Cet étalonnage et les photos sont précisément les points sur lesquels un dossier tient ou tombe.
Qui reçoit l'amende et sur quoi pouvez-vous contester ?
L'amende part au titulaire de la plaque d'immatriculation. Lors d'une constatation par caméra, la loi (article 67bis de la Loi sur la circulation routière) présume que le titulaire conduisait. Si quelqu'un d'autre conduisait, vous recevez un formulaire de réponse (une demande de renseignements) pour identifier le conducteur. Réagissez à temps : pour les entreprises, le délai est de 15 jours, et ne pas répondre constitue en soi une infraction distincte.
La présomption est réfragable : vous pouvez prouver par tous moyens que vous ne conduisiez pas. À côté de cela, il existe des motifs techniques. Nos avocats vérifient si la caméra était correctement étalonnée et homologuée, si les photos et la constatation sont exactes, si la signalisation était claire et non défectueuse, si le feu ne venait pas de passer au rouge, et s'il est effectivement établi qui conduisait.
Que peuvent faire nos avocats ?
Nos avocats demandent le dossier complet, y compris les photos et les données d'étalonnage de la caméra. Ils vérifient si l'appareil était valablement étalonné, si la constatation est techniquement correcte, et si la signalisation sur place était claire. Ils voient ainsi s'il existe des motifs pour contester l'amende.
En cas de citation, ils plaident également sur la peine elle-même, par exemple une déchéance réduite ou aucune déchéance. De nombreux conducteurs disposent en outre d'une assurance protection juridique qui couvre souvent les honoraires. Mentionnez-le lors de votre envoi, nous regardons cela en même temps.